Vous trouverez ci-dessous une liste de tous les articles qui ont été catégorisés comme “Actualités”
Décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001 🚨 Nous avons le plaisir de vous annoncer la sortie de notre article dans la gazette 114 de l’AFAR Association Française des Affaires Réglementaires sur le décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001:2022. Cette norme internationale offre aux organisations un cadre pour la gestion des risques et la protection …
Cap Compliance au Forum des Métiers du Numérique 🚨 L’équipe Cap Compliance était présente au Forum des Métiers du Numérique qui s’est tenu le jeudi 26 janvier 2023 aux Espaces du Fort Carré d’Antibes. Ce forum a été l’occasion de présenter nos services en matière de formation et accompagnement sur les thèmes suivants : 🔹Cybersécurité et la norme ISO 27001 …
🚨 Une bonne nouvelle pour bien commencer cette année 2023 : la commission a adopté aujourd’hui le texte de proposition visant à prolonger la période transitoire du règlement DM (UE) 2017/745. L’extension de période s’appliquera uniquement aux dispositifs couverts par un certificat ou une déclaration de conformité délivrés au titre des directives 90/385/CEE ou 93/42/CEE du Conseil avant le 26 …
🎁 Ca y est, enfin publié, on l’attendait depuis longtemps celui-là : MDCG 2022-21 – Guidance on Periodic Safety Update Report (PSUR) according to Regulation (EU) 2017/745 – December 2022 🔎 Cap Compliance vous accompagne pour rédiger vos Plans, PMS et PSUR. #DM #CapCompliance #Consultant #Formation #Sophia-Antipolis #Alpes-Maritimes #PACA
🚨 Suite aux alertes de ces derniers mois des autorités compétentes et des différentes parties prenantes concernant la mise en œuvre du règlement (UE) 2017/745, la commission a proposé le vendredi 9 décembre 2022 lors du conseil EPSCO Européen (emploi, politique sociale, santé et consommateurs) de prolonger la période transitoire du règlement afin d’atténuer les risques à brève échéance. En …
👉🏻 Création et animation du workshop “Publicité DM/Médicaments et interactions avec les professionnels de santé” pour un grand groupe international 💡 Objectif : Amélioration des process En partenariat avec ELSI Avocats , animation de Workshop : ☑️ Au programme : 🖌️ échanges sur la compliance, les règles applicables à la promotion des produits de santé et relations avec les professionnels …
💡 Ce 6 Décembre 2022 à Paris, nous sommes présents au forum de l’intelligence artificielle organisé par le LNE. 📒 Cap Compliance toujours au plus près de l’information 🤗 ⚕️ Thèmes abordés : IA Act, règlement européen, stratégie de normalisation, organismes notifiés, certification, etc. 👍 Ravis d’avoir pu rencontrer les participants et intervenants Groupe AFNOR, CNIL, Ethik IA, Eurasanté ! …
👏 Bravo à l’équipe PATIE MICHEL FLUIDES pour son implication lors de cette formation de deux jours à Sophia Antipolis : – Maitriser les exigences du règlement 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux – Maitriser les exigences de l’ISO 13485, système de management de la qualité pour des dispositifs médicaux 🙌 Un grand merci à Olivier Fargetas pour sa confiance et …
Cap Compliance prestataire agréé CII 📌 Porteurs de projets innovants et fabricants de dispositifs médicaux/DMDIV 🚀 Cap Compliance est maintenant prestataire agréé CII pour les années 2022 à 2026 ! ➡️ Le CII est le Crédit Impôt Innovation : 👉 Nos clients pourront bénéficier d’un crédit d’impôt de 20% sur une partie de nos prestations liées à développements dits “innovants” …
Expert Conseil Bpifrance 📌 Porteurs de projets de dispositifs médicaux innovants, fabricants DM / DMDIV 📌 Confrontés à des enjeux normatifs et règlementaires 🚀 Nous avons le plaisir de vous annoncer que nos experts Cap Compliance sont maintenant référencés Expert Conseil Bpifrance, dans le cadre du dispositif DIAG Dispositif Médical ! Volet 1 : SMQ – Système de Management de …
