Normes harmonisées

Nouvelle liste des normes harmonisées

La Commission européenne a récemment publiée une mise à jour de la liste des normes harmonisées à l’appui du Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux (RDM). La seule modification de cette liste concerne l’ajout de la norme suivante : EN ISO 13408-1 : 2024 – Traitement aseptique des produits de santé – Partie 1 : Exigences générales. Ce texte …

Système de management Intelligence artificielle

ISO/IEC 42001:2023 – Intelligence artificielle – Système de management

Date de publication : Janvier 2024 Activité concernée : Système de management de l’intelligence artificielle (IA) Dispositifs concernés : Dispositifs médicaux (DM & DMDIV) avec intelligence artificielle (IA) Lien Résumé : L’ISO/IEC 42001 est la première norme internationale dédiée aux systèmes de management de l’intelligence artificielle (IA). Elle établit les exigences pour la création, la mise en œuvre, le maintien …

Stratégie Réglementaire

Partenariat Cap Compliance et Lco.legal

Partenariat Cap Compliance et Lco.legal, deux experts complémentaires à destination des MEDTECHS Nous sommes ravis d’annoncer un partenariat stratégique entre Cap Compliance, expert en qualité et conformité réglementaire, et Lco.legal, cabinet d’avocats en droit des affaires et fiscalité. Ensemble, nous proposons un accompagnement complet dans le cadre de la commercialisation ou du développement de produits de santé. Cap Compliance intervient …

Audit interne SDGM

En audit interne chez PATIE MICHEL

En audit interne chez PATIE MICHEL 💡 Savez-vous que les Systèmes de Distribution de Gaz Médicaux (SDGM) sont des dispositifs médicaux de classe II (a ou b) selon les gaz qui y transitent ? Hier, avec Guillaume, nous avons eu le plaisir de réaliser l’audit interne de la société PATIE MICHEL basée à Carros (06). 👉 Merci à Olivier Fargetas …

Nouvelle version ISO 27001

Décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001

Décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001 🚨 Nous avons le plaisir de vous annoncer la sortie de notre article dans la gazette 114 de l’AFAR Association Française des Affaires Réglementaires sur le décryptage des évolutions de la nouvelle version ISO 27001:2022. Cette norme internationale offre aux organisations un cadre pour la gestion des risques et la protection …

Intelligence artificielle

LNE Forum Intelligence Artificielle

💡 Ce 6 Décembre 2022 à Paris, nous sommes présents au forum de l’intelligence artificielle organisé par le LNE. 📒 Cap Compliance toujours au plus près de l’information 🤗 ⚕️ Thèmes abordés : IA Act, règlement européen, stratégie de normalisation, organismes notifiés, certification, etc. 👍 Ravis d’avoir pu rencontrer les participants et intervenants Groupe AFNOR, CNIL, Ethik IA, Eurasanté ! …

ISO 13485

En formation avec PATIE MICHEL FLUIDES

👏 Bravo à l’équipe PATIE MICHEL FLUIDES pour son implication lors de cette formation de deux jours à Sophia Antipolis : – Maitriser les exigences du règlement 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux – Maitriser les exigences de l’ISO 13485, système de management de la qualité pour des dispositifs médicaux 🙌 Un grand merci à Olivier Fargetas pour sa confiance et …

Expert Conseil Bpifrance

Cap Compliance et ses experts référencés Expert Conseil Bpifrance

Expert Conseil Bpifrance 📌 Porteurs de projets de dispositifs médicaux innovants, fabricants DM / DMDIV 📌 Confrontés à des enjeux normatifs et règlementaires 🚀 Nous avons le plaisir de vous annoncer que nos experts Cap Compliance sont maintenant référencés Expert Conseil Bpifrance, dans le cadre du dispositif DIAG Dispositif Médical ! Volet 1 : SMQ – Système de Management de …

ISO 20416

Parution du guide ISO/TR 20416:2020 sur la surveillance après commercialisation

Parution du guide ISO/TR 20416:2020 sur la surveillance après commercialisation Ce guide fournit des recommandations relatives au processus de surveillance après mise sur le marché. Ce processus de surveillance après commercialisation est en lien avec les normes ISO 13485 et ISO 14971:2019. Il décrit un processus proactif et systématique, que les fabricants peuvent utiliser pour : – collecter et analyser …